Legal mentions

Propriétaire du site

FEPPRA
13 rue René Leynaud
69001 Lyon
04 26 64 23 38

Responsable de la publication : David Morel
Association
SIRET : 515129955 00016
APE : 9499Z Activités des autres organisations

Créateur du site : Anne-Sophie Thibert // ansott.com’

Hébergeur :
OVH – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Droits de propriété intellectuelle

La Feppra avise les internautes que la totalité des éléments composant le site :
– est protégée par la législation sur le droit d’auteur : ce peut être notamment des photographies, des dessins, des séquences, des phonogrammes, des vidéoclips,…;
– est protégée par la législation sur les marques : ce peut être notamment les logos, symboles,…
Les droits relatifs à ces éléments sont réservés.
En conséquence, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales par quelque procédé et sur quelque support que ce soit (papier, numérique,…) sont interdites sans autorisation écrite préalable, sous réserve des exceptions visées à l’article L122.5 du Code de la Propriété Intellectuelle.

Responsabilité

La Feppra ne saurait être tenu responsable des problèmes rencontrés sur tous les autres sites vers lesquels des liens sont établis, ou de toute autre information publiée sur ces sites, ainsi que des conséquences de leur utilisation.

Des espaces interactifs (messages dans l’espace contact et commentaires sur les pages du site) sont à la disposition des utilisateurs. La Feppra se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, la Feppra se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).

Données personnelles

Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée auprès de la Feppra, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée. Le site Feppra.org a fait l’objet d’une déclaration à la CNIL.

Aucune information personnelle de l’utilisateur du site feppra.org n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers.

Propriétaire du site

FEPPRA
13 rue René Leynaud
69001 Lyon
04 26 64 23 38

Responsable de la publication : David Morel
Association
SIRET : 515129955 00016
APE : 9499Z Activités des autres organisations

Créateur du site : Anne-Sophie Thibert – CalZa

Hébergeur :
OVH – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Droits de propriété intellectuelle

La Feppra avise les internautes que la totalité des éléments composant le site :
– est protégée par la législation sur le droit d’auteur : ce peut être notamment des photographies, des dessins, des séquences, des phonogrammes, des vidéoclips,…;
– est protégée par la législation sur les marques : ce peut être notamment les logos, symboles,…
Les droits relatifs à ces éléments sont réservés.
En conséquence, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales par quelque procédé et sur quelque support que ce soit (papier, numérique,…) sont interdites sans autorisation écrite préalable, sous réserve des exceptions visées à l’article L122.5 du Code de la Propriété Intellectuelle.

Responsabilité

La Feppra ne saurait être tenu responsable des problèmes rencontrés sur tous les autres sites vers lesquels des liens sont établis, ou de toute autre information publiée sur ces sites, ainsi que des conséquences de leur utilisation.

Des espaces interactifs (messages dans l’espace contact et commentaires sur les pages du site) sont à la disposition des utilisateurs. La Feppra se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, la Feppra se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).

Données personnelles

Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée auprès de la Feppra, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée. Le site Feppra.org a fait l’objet d’une déclaration à la CNIL.

Aucune information personnelle de l’utilisateur du site feppra.org n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers.